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DÉCISIONS

DÉCISIONS

Documents joints

DEC 850/2024 - FINANCES 16 décembre - PDF - 709.7 ko

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE VAUCLUSE AU TITRE DU DISPOSITIF « SOUTENIR LES FESTIVALS ET MANIFESTATIONS CULTURELLES » POUR LE « FESTIVAL DU JAZZ 2025 »

DEC 849/2024 - FINANCES 16 décembre - PDF - 758 ko

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE VAUCLUSE AU TITRE DU DISPOSITIF SOUTENIR LES EVENEMENTS OU MANIFESTATIONS RENFORCANT L’ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE POUR LA MANIFESTATION LA JAVA DU COCHON 2025

DEC 699/2024 - FINANCES 19 novembre - PDF - 1017.2 ko

Réalisation d’un emprunt de 6 500 000€ auprès de la Caisse Epargne CEPAC

DEC 582/2024 - Finances 12 septembre - PDF - 1.1 Mo

Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances "Manifestations Culturelles" - Abroge et remplace toutes les précédentes décisions

DEC 558/2024 - Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances "Cie Boisfeuillet - Activités de Loisirs" 9 septembre - PDF - 1.3 Mo

DEC 557/2024 - Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes "Piscine l’Attente" 9 septembre - PDF - 1 Mo

DEC 574/2024 - Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport 9 septembre - PDF - 703.7 ko

Arrêté 557/2024 - Finances 5 septembre - PDF - 1 Mo

Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes "Piscine l’Attente" - Abroge et remplace toutes les précédentes décisions

Arrêté 538/2024 - Finances 29 août - PDF - 1.1 Mo

Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie recettes "Location de Bâtiments communaux" - Abroge et remplace toutes les précédentes décisions

DEC 456/2024 - Finances 17 juin - PDF - 222.9 ko

Demande de subvention auprès de la région

DEC 455/2024 - Demande de subvention auprès du département - Réhabilitation du plateau sportif de Trintignant 17 juin - PDF - 196.2 ko

DEC 433/2024 - Révisions tarifs Conservatoire 7 juin - PDF - 468.1 ko

DEC 424/2024 Révision des tarifs des formules d’accueil des séniors et des enfants - régie "Cie Boisfeuillet - activités loisirs" 21 mai - PDF - 608.8 ko

DEC 322/2024 - Demande de subvention auprès de la région Sud Contrat nos territoires - Installation de panneaux photovoltaïques sur une partie de la toiture du groupe scolaire du Coudoulet (cantine et local technique 24 avril - PDF - 646.9 ko

DEC 321/2024 - Demande de subvention auprès de la région Sud Contrat nos territoires - Installation de panneaux photovoltaiques pour le parking du gymnase Trintignant 24 avril - PDF - 629.7 ko

DEC 242/2024 Révision prix repas servis aux restaurants scolaires - Ecoles publiques de la ville d’Orange 5 avril - PDF - 621.7 ko

DEC 212/2024 - Complément de tarifs - Programmation culturelle 30 mars - PDF - 599.4 ko

DEC 214/2024 - Demande de subvention auprès de la région Sud "Contrat Nos Territoires d’abord" 30 mars - PDF - 518 ko

Demande de subvention auprès de la région Sud "Contrat Nos Territoires d’abord" - Travaux de géothermie dans le cadre de la construction d’un groupe scolaire au Coudoulet

DEC 192/2024 - Tarification programmation culturelle - modification d’un tarif existant 28 mars - PDF - 588.8 ko

DEC 209-2024 - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE D’ORANGE ET LA SARL LA GUINGUETTE D’ORANGE POUR L’EXPLOIT ATION DE LA GUINGUETTE - COLLINE STE EUTROPE 28 mars - PDF - 1.6 Mo

DEC 136/2024 - Demande de subvention auprès de la région Sud - Equipements des polices municipales 14 mars - PDF - 479.7 ko

DEC 019/2024 - Modification des tarifs d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2024 16 janvier - PDF - 652.4 ko

Modification des tarifs d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2024

022/2023 - MISE EN CONFORMITE DE L ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES "ODP COMMERCES" 18 janvier 2023 - PDF - 384 ko

023/2023 - MISE EN CONFORMITE DE L ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES « ODP MARCHES » 18 janvier 2023 - PDF - 354.7 ko

024/2023 - MISE EN CONFORMITE DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES « ODP TRAVAUX » 18 janvier 2023 - PDF - 430.2 ko

037/2023 - SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES "TOILETTES PUBLIQUES" 23 janvier 2023 - PDF - 768 ko

073/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL , REFECTION DE LA CHAUFFERIE GROUPE SCOLAIRE DE LA DEYMARDE 16 février 2023 - PDF - 214.9 ko

074/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL : REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES SERVICES TECHNIQUES 16 février 2023 - PDF - 212.8 ko

075/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL REMPLACEMENT DU SYSTEME DE CHAUFFAGE DE LA CHAPELLE SAINT LOUIS 16 février 2023 - PDF - 212.5 ko

076/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - REHABILITATION HANGAR COMMUNAL EN LOCAL COMMERCIAL 16 février 2023 - PDF - 204.9 ko

077/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - ISOLATION DES COMBLES ECOLE ELEMENTAIRE "CASTEL" 16 février 2023 - PDF - 212.6 ko

078/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - INSTALLATION STORES EXTERIEURS ECOLES 16 février 2023 - PDF - 222.3 ko

079/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - BAISSE HAUTEUR PLAFONDS DES ECOLES 16 février 2023 - PDF - 217.8 ko

080/2023 - DEMANDE DE SUBVENT ON AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - INSTALLATION DE DESTRATIFICATEURS EN PLAFONDS DES SALLES DE CLASSE 17 février 2023 - PDF - 205.3 ko

083/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - VEGETALISATION DES COURS ECOLE MATERNELLE « DEYMARDE » ET CREATION D’ILOTS DE FRAICHEUR 22 février 2023 - PDF - 214.1 ko

085/2024 - Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes "Evènementiel" - Abroge et remplace toutes les précédentes 15 février - PDF - 1.2 Mo

086/2024 - Exercice du droit de préemption 15 février - PDF - 1.6 Mo

Fonds de commerce sis 40 Rue Caristie appartenant à la SAS KUDLA "Maison de la chance"

339/2023 - Transfert de crédits du chapitre 022 "dépenses imprévues" vers le chapitre 67 article 6718 "Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion" Budget Principal 2023 3 mai 2023 - PDF - 721.6 ko

374/2023 - MISE EN CONFORMITE DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES ET D’AVANCES « MANIFESTATIONS CULTURELLES » ABROGE ET REMPLACE TOUTESLES PRECEDENTES DECISIONS 10 mai 2023 - PDF - 381.2 ko

489/2022 - TRANSFERT DE CREDITS DU CHAPITRE 020 "DEPENSES IMPREVUES" VERS LE CHAPITRE 23 "IMMOBILISATIONSEN COURS " 4 août 2022 - PDF - 290.4 ko

496/2022 - COMPLEMENTS DE TARIFS POUR LA PROGRAMMATION CULTURELLE 22 août 2022 - PDF - 276.5 ko

497/2022 - MAJORATION DES TARIFS EXISTANTS EN RESTAURATION SCOLAIRES 22 août 2022 - PDF - 233.2 ko

498/2022 - MAJORATION DES TARIFS EXISTANTS EN ACCUEILS DE LOISIRS PERI ET EXTRASCOLAIRES 23 août 2022 - PDF - 394.1 ko

582/2022 - MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES « MEDIATHEQUE AMEDEE DE PONTBRIAND » 21 septembre 2022 - PDF - 368.6 ko

704/2022 - MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D’AVANCES "AFFAIRES PROTOCOLAIRES ET JUMELAGES" 10 novembre 2022 - PDF - 268.1 ko

707/2022 - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR DES PROJETS DE MEDIATION 15 novembre 2022 - PDF - 242.9 ko

745/2022 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’EXPOSITION SUR LA LEGION ETRANGERE 23 novembre 2022 - PDF - 429.4 ko

746/2022 - CONVENTION DE REFACTURATION ENTRE LA CCPRO ET LA VILLE D’ORANGE 28 novembre 2022 - PDF - 447.3 ko

822/2022 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE POUR LA MANIFESTATION « LA JAVA DU COCHON » 14 décembre 2022 - PDF - 418.5 ko

844/2022 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA REGION AU TITRE DE L’ETUDE DE FAISABILITE GEOTHERMIQUE ET DE CONCEPTION GROUPE SCOLAIRE - QUARTIER DU COUDOULET 22 décembre 2022 - PDF - 342.9 ko

913/2023 - Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes "Evènementiel" - Abroge et remplace toutes les précédentes décisions 11 décembre 2023 - PDF - 1 Mo

Mairie d'Orange
Place Clémenceau
B.P. 187 - 84106 Orange Cédex
Standard : 04 90 51 41 41
Horaires d'accueil du public :
Du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30
Le vendredi de 8h à 12h

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