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Autres pièces - 2 17 janvier - PDF - 1.5 Mo

Autres pièces - 3 17 janvier - PDF - 422.9 ko

Autres pièces - 4 17 janvier - PDF - 623.4 ko

Autres pièces - 1 17 janvier - PDF - 1.5 Mo

L’extrait de la convention précisant le lieu du PUP et la durée d’exonération de la taxe d’aménagement 17 janvier - PDF - 3.7 Mo

Etude d’impact actualisée - Art R 441-5 2 du code de l’urbanisme - 4 17 janvier - PDF - 14.1 Mo

Etude d’impact actualisée - Art R 441-5 2 du code de l’urbanisme - 1 - 3/3 17 janvier - PDF - 8.8 Mo

Etude d’impact actualisée - Art R 441-5 2 du code de l’urbanisme - 1 - 2/3 17 janvier - PDF - 10.8 Mo

Etude d’impact actualisée - Art R 441-5 2 du code de l’urbanisme - 1 - 1/3 17 janvier - PDF - 6.8 Mo

Etude d’impact actualisée - Art R 441-5 2 du code de l’urbanisme - 3 17 janvier - PDF - 10.4 Mo

Etude d’impact actualisée - Art R 441-5 2 du code de l’urbanisme - 2 17 janvier - PDF - 10.6 Mo

Engagement du lotisseur de constituer une association syndicale des acquéreurs de lots 17 janvier - PDF - 432.8 ko

Document graphique faisant apparaître l’implantation des bâtiments 17 janvier - PDF - 8 Mo

Programme et plans des travaux d’équipement - 5 17 janvier - PDF - 1.7 Mo

Programme et plans des travaux d’équipement - 6 17 janvier - PDF - 1.6 Mo

Programme et plans des travaux d’équipement - 4 17 janvier - PDF - 1.6 Mo

Programme et plans des travaux d’équipement - 2 17 janvier - PDF - 1.5 Mo

Programme et plans des travaux d’équipement - 3 17 janvier - PDF - 1.5 Mo

Photographie situant le terrain dans l’environnement proche 17 janvier - PDF - 9.3 Mo

Programme et plans des travaux d’équipement - 1 17 janvier - PDF - 2.2 Mo

Plan de composition d’ensemble côté dans les trois dimensions 17 janvier - PDF - 8 Mo

Notice décrivant le terrain et le projet 17 janvier - PDF - 6.6 Mo

Plan de l’état actuel du terrain et de ses abords 17 janvier - PDF - 2.6 Mo

Plan de situation du terrain 17 janvier - PDF - 6.2 Mo

Photographie des bâtiments à démolir - 2 17 janvier - PDF - 1.8 Mo

Plan de masse des constructions à démolir 17 janvier - PDF - 2.5 Mo

Photographie des bâtiments à démolir - 1 17 janvier - PDF - 1.9 Mo

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